(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES SOGEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267320.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 1994.
SOCIETE DE GESTION ET DE PARTICIPATIONS D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES SOGEPAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°32132 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Inscription - Transmission de propriété n°32131 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°23911 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°10698 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°10698 - Publication au BOPI